Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MS
Numéro de dépôt :
1121126
Date de dépôt :
23/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MS
Déposée le 23 juillet 1979 par SILLIERE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MS est expirée depuis le 23 juillet 1989.
SILLIERE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034